A voir aussi Sealand en feuSealand, le rêve libéral ?
Au large des côtes anglaises, une société off shore se fiche des règles élaborées par les Etats européens. La principauté de Sealand s'est constituée en Etat indépendant sur une ancienne plate-forme militaire désaffectée baptisée Roughs Tower.
A l'origine de cet « Etat », deux initiateurs, le prince Roy Bates et la princesse Joan âgés aujourd'hui de 78 et 70 ans. Ce couple a commencé à sévir dans les années 60 en diffusant de la Pop music sur une radio pirate dénommée Essex en défiant le monopole d'alors de la BBC. La radio fut fermée après une année d'exploitation. C'est alors qu'ils se sont installés sur cette plate-forme. Le 2 septembre 1967, la principauté de Sealand a été proclamée. En 1968, un tribunal anglais du comté de l'Essex s'est déclaré incompétent afin de les juger pour détention d'armes.
Dès lors, la principauté s'est dotée de tous les attributs d'une nation souveraine : un drapeau, une devise, Mare Libertas (la liberté sur la mer), une monnaie, le dollars sealandais, des passeports et une constitution (depuis le 25 Septembre 1975).
Cet Etat se trouvait au moment de sa création en dehors des eaux territoriales britanniques. Mais en 1987, la Grande-Bretagne a étendu ses eaux territoriales de 3 à 12 milles des côtes en vertu d'une convention des Nations Unies. Toutefois, cet élargissement n'était pas rétroactif. Or Sealand existait depuis 1967. La principauté de Sealand vit donc aujourd'hui grâce a un flou juridique qu'elle continue d'exploiter.
Le nom de Sealand a été cité dans de nombreuses affaires de faux passeports notamment en Allemagne et en Espagne. Il est vrai que des personnes peu scrupuleuses utilisent le nom de Sealand en émettant de faux passeports. Comme Sealand n'est pas reconnu à l'ONU, il est bien difficile de savoir si les passeports présentés lors des contrôles de frontière sont des vrais ou des faux (seulement 300 vrais passeports ont été délivrés contre 150.000 faux). Un groupe utilise Sealand comme prête nom pour se livrer à des activités illicites. A tel point que le gouvernement espagnol a décidé de diligenter une enquête internationale.
Ce flou et ce passé trouble se retrouve également sur l'Internet. Trois sites se réclament comme étant les sites officiels de Sealand : celui des allemands, celui de Trijillo et celui des Bates.
La santé du Prince l'a obligé à quitter Sealand (et à revenir en Angleterre ?). La principauté compte profiter du développement de l'Internet pour offrir un sanctuaire aux internautes. La société Havenco est placée sous la juridiction de Sealand et a signé en 2000 un accord avec la famille régnante. Tout sera donc permis sur la principauté. Seule restriction : les serveurs pédophiles seront interdit ainsi que les pirates.
Ce rêve libéral montre toutefois ses limites. L'Ile a été créée à la gloire d'un couple. Créer un Etat monarchique indépendant, c'est bien. Créer une entreprise ne dépendant d'aucune législation nationale, c'est encore mieux. D'ailleurs, de nombreux projets existent dans les cartons de milliardaires ou d'idéalistes fous sans rencontrer le succès escompté. Il est vrai qu'il n'est pas nécessaire de créer une île artificielle pour échapper au paiement de ses impôts. L'expatriation ou la fraude fiscale est souvent une solution plus simple.
De plus, la situation de l'Ile est juridiquement incertaine. Il est probable que si la Grande-Bretagne souhaitait éradiquer cette plate-forme de la mer, elle disposerait de tous les moyens nécessaires. Il est d'ailleurs fort probable que la communauté internationale ne s'émeuverait pas particulièrement du sort des Bates. Or, comment imaginer que des individus dynamiques décident de s'installer sur une île sans être certain de sa pérennité.
Seanland est une belle idée, sans avenir libéral.
Le site Pirate Bay n'a pas dit son dernier mot face à la loi et continue de faire de la résistance.
The Pirate Bay (petit)Afin d'échapper à la législation d'un quelconque pays en matière de droits d'auteur et de ne pas revivre l'épisode de la saisie de ses serveurs en Suède, qui avait alors entraîné sa fermeture au cours de l'été 2006, le site Pirate Bay, connu pour les nombreux téléchargements illégaux qu'il permet et les 1,5 million de visites du monde entier qu'il génère quotidiennement, envisage une solution radicale.
Acheter une île
En effet, selon une dépêche publiée par l'agence de presse AFP ( Agence France Presse ), un responsable du portail nommé Peter a fait savoir, vendredi dernier, l'intention du groupe d'acquérir une île. Cela leur permettrait d'avoir un lieu où aucune loi ne serait là pour interdire le téléchargement gratuit d'oeuvres soumises aux droits d'auteurs.
Sealand sera peut-être cette île
Les responsables de Pirate Bay viennent en effet de mettre en place le portail
www.buysealand.com et son forum, afin de lever des fonds nécessaires pour le rachat de la Principauté Sealand.
Il s'agit d'un état auto-proclamé qui n'est reconnu par aucun pays et plus précisément d'une ancienne plate-forme navale britannique située en Mer du Nord, au large de la côte orientale de la Grande-Bretagne. Elle a été rachetée en 1967 par Roy Bates, un ancien major de l'armée britannique qui a travaillé sur cette plate-forme s'étant alors auto-proclamé Prince. Quarante ans après, il a décidé de la revendre.
L'île est vendue à deux millions de dollars, mais, comme l'indique le responsable "si nous ne recueillons pas une somme suffisante pour l'achat de Sealand, nous nous rabattrons sur une petite île ailleurs ".
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